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documents ont été repérés pour la recherche
"Amez, Frédéric"
.
Voyez ci-dessous les numéros
1
à
3
.
Observations sous Cass. 19 janvier 1852
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Christians, Louis-Léon
; Amez, Frédéric
; Wattier, Stéphanie
Référence
Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophie, (page 68-74)
Publication
Publié, 2023-10-01
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Le port des signes convictionnels
par
de Coorebyter, Vincent
Editeur scientifique
Christians, Louis-Léon
; Wattier, Stéphanie
; Amez, Frédéric
Référence
Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies, (page 423-443)
Publication
Publié, 2023-09-29
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
La personnalité juridique du culte. Bruxelles, arrêt du 18 novembre 1892
par
Schreiber, Jean-Philippe
Editeur scientifique
Wattier, Stéphanie
; Christians, Louis-Léon
; Amez, Frédéric
Référence
Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies, (page 279-296)
Publication
Publié, 2023
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
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