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De uitgiften van de cassatiearresten worden toegezonden aan de griffies van de hoven en rechtbanken wier beslissingen vernietigd zijn; zij worden door toedoen van de griffier gebundeld volgens een doorlopende nummering. Op de kant van de vernietigde arresten of vonnissen wordt melding gemaakt van het cassatiearrest met aanduiding van het nummer dat aan de gerangschikte uitgifte gegeven is.

par Dumon, Frédéric

Référence Voorziening in cassatie, Kluwer - rechtswetenschappen, Pays-Bas, page (1-2)
Publication Publié, 1990

Partie d'ouvrage collectif Détails

Marie de Louvencourt, librettiste des Cantates francoises de Bourgeois et de Clérambault

par Couvreur, Manuel

Référence Revue Belge de Musicologie, 44, page (25-40)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Accès en ligne

Le tiers absent du système

par Merinfeld, Edith

Référence Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 11, page (83-90)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

Conclusions générales

par Watté, Nadine

Référence La reconnaissance de la qualité de réfugié et l'octroi de l'asile, Actes de la Journée d'étudesdu 21 avril 1989, Bruylant et éditions de l'Université de Bruxelles, Bruxelles, page (234-246)
Publication Publié, 1990

Publication dans des actes Détails

Genèse et structure du Traité des passions

par Timmermans, Benoît R.

Référence Descartes. Les passions de l'âme, Hachette-Le Livre de Poche, Paris, page (15-32)
Publication Publié, 1990

Partie d'ouvrage collectif Détails

Les initiatives publiques en matière de reconversion des travailleurs: l'exemple des cellules de formation-reconversion et des ateliers régionaux

par Alaluf, Mateo

;Desmarez, Pierre

Référence 9è Congrès des économistes belges de langue française : Les régions et les autres(22 et 23 novembre 1990: Namur), Fédéralisme, structures productives et ressources humaines, CIFOP, Charleroi, page (199-210)
Publication Publié, 1990

Publication dans des actes Détails

La répression de l'adultère en France du XVIème au XVIIIème siècle : de quelques lectures de l'histoire

par Beauthier, Régine

Référence E. Story-Scientia, Bruxelles
Publication Publié, 1990

Ouvrage auteur unique Accès en ligne

Une esthétique de la transgression: le vase grec, de la fin de l'époque géométrique au début de l'époque classique

par Martens, Didier

Publication Non publié, 1990

Thèse de doctorat Accès en ligne

PURFICATION DES CYTOCHROMES-P450 ET DE LA NADPH CYTOCHROME-P450 REDUCTASE DE FOIE HUMAIN

par Isa, Majed

;Cumps, Jean ;Fossoul, Claudine

;Atassi, Ghanem

Référence Journal de pharmacie de Belgique, 45, 4, page (237-244)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

Coptophysa and Coptophysella, two new genera of physogastric termitophilous staphylinids associated with Coptotermes in Papua New Guinea (Coleoptera: Staphylinidae)

par Roisin, Yves

;Pasteels, Jacques

Référence Bulletin de l'Institut royal des sciences naturelles de Belgique, Entomologie, 60, page (179-184)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

De financierïng van de gewesten via een aanvullende personenbelasting en de betekenis hiervan voor de Belgische gemeenten

par Heyndels, Bruno
Référence Cahiers Economiques de Bruxelles, 127, page (307-336)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Accès en ligne

Evaluation comparative du transit gastrique de formes pharmaceutiques matricielles flottantes et non flottantes.

par Timmermans, Jacques

Référence Bulletin et mémoires de l'Académie royale de médecine de Belgique, 145, 8-9, page (365-375)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

Les caractères généraux de l'évolution du sénat depuis 1831

par Stengers, Jean

Référence Colloque organisé à la Maison des Parlementaires par le Centre de droit public de la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles(6 octobre 1989: Bruxelles), La réforme du sénat, Bruylant, Bruxelles, page (11-43)
Publication Publié, 1990

Publication dans des actes Détails

La langue soumise au temps

par Gerard, Antoine

Référence Bulletin de l'Académie royale de langue et de littérature françaises, 68, 3-4, page (155-165)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

Dire le temps

par Wilmet, Marc

Référence Bulletin de l'Académie royale de langue et de littérature françaises, 68, 3-4, page (145-154)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

De l'ambivalence des droits de l'homme

par Hottois, Gilbert

Editeur scientifique Ponton, Lionel
Référence Philosophie et droits de l'Homme, de Kant à Lévinas, Vrin, Paris
Publication Publié, 1990

Partie d'ouvrage collectif Détails

L'arbre interdit du paradis aztèque

par Graulich, Michel

Référence Revue de l'histoire des religions, 207, 1, page (31-64)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Accès en ligne

Synthèse et caractérisation des carbures de molybdène. Etude de la composition par spectroscopie des électrons Auger

par Kacim, Salah

Publication Non publié, 1990

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'extradition et la Convention européenne des droits de l'homme: L'affaire Soering

par Ganshof Van Der Meersch, Walter

Référence Revue trimestrielle des droits de l'homme, page (1-24)
Publication Publié, 1990

Article révisé par les pairs Détails

Evaluation de l’action menée par le Service Social des Etrangers dans le cadre de l’Action communautaire spécifique de lutte contre la pauvreté

par Martinez-Garcia, Esteban

Organisme financeur CEPEC de Lyon
Publication Publié, 1990

Rapport Détails

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