DI-fusion Search Results

Les bases du droit civil: tome II. Droit des biens, droits réels, théorie des sûretés

par Massager, Nathalie

Référence Anthemis
Publication Publié, 2013

Ouvrage auteur unique Détails

Accueil d'une exception de litispendance internationale

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Le traitement des cas de harcèlement sexuel par l'auditorat du travail de Bruxelles

par Jacobs, Louis-Philippe

Promoteur De Fraene, Dominique

Publication Non publié, 2013

Mémoire Accès en ligne

La désorganisation des placements en IPPJ et le non-respect des projets pédagogiques: vécus des travailleurs sociaux

par Droog, Emilie

Promoteur De Fraene, Dominique

Publication Non publié, 2013

Mémoire Accès en ligne

Expropriation déguisée, impôt et droit de propriété: l’affaire Yukos, un épisode de la guerre des oligarques russes devant la Cour européenne des droits de l’homme

par Yernault, Dimitri

Référence Revue trimestrielle des droits de l'homme
Publication A Paraître, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Mise en évidence expérimentale de la contribution du transport convectif lors de l'évaporation de gouttelettes sessiles

par Carle, Florian ;Sobac, Benjamin

;Brutin, David
Référence (Gerardmer, France), Congrès de la Société Française de Thermique
Publication Publié, 2013

Publication dans des actes Détails

Mise en évidence expérimentale de la contribution du transport convectif lors de l'évaporation de gouttelettes sessiles

par Carle, Florian ;Sobac, Benjamin

;Brutin, David
Référence Congrès de la Société Française de Thermique (Gerardmer, France)
Publication Non publié, 2013

Poster de conférence Détails

Des artistes en marge? De l'emploi du concept de marginalité pour décrire la position spatiale et sociale des plasticiens.

par Debroux, Tatiana

Référence JIG - Journée des jeunes chercheurs de l'Institut de Géographie (22 avril 2013: Paris)
Publication Non publié, 2013

Communication à un colloque Détails

La place des codes de conduite dans l’évaluation des pratiques commerciales déloyales

par Bochon, A.;Van Waeyenberge, Arnaud

Référence Revue européenne de droit de la consommation, 2, page (185-211)
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

La notion de dignité humaine et son application pratique en matière de traite économique des êtres humains

par Clesse, Charles-Eric

Référence Revue de droit pénal et de criminologie, 9-10, page (854-877)
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

La délimitation du rôle du juge de l'exequatur

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Mesure locale d'exécution : confusion autour de la compétence internationale française

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

CJUE : droit de la consommation, matière contractuelle et billet à ordre

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Obligation faite au juge d'enjoindre la communication des pièces

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Le préjugement au fond comme critère de partialité objective

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Nature de l'ordonnance d'une mesure d'instruction in futurum

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

STANDARDISATION DU COMPTE DE RESULTAT DU CENTRE HOSPITALIER DU BOIS DE L’ABBAYE ET DE HESBAYE EN FONCTION DU CASE-MIX ET DES COUTS DE L’HOPITAL DE REFERENCE: Rapport confidentiel: exercice 2010

par Pirson, Magali

;Martins, Dimitri

;Delo, Caroline

;Di Pierdomenico, Lionel

;Eryuruk, Ugur

;Leclercq, Pol

Organisme financeur CENTRE HOSPITALIER DU BOIS DE L’ABBAYE ET DE HESBAYE
Publication Publié, 2013

Rapport Détails

Les activités des juges d’instruction entre principe et réalité: Une exploration des enjeux de l’institution

par Tange, Carrol

Référence Revue de droit pénal et de criminologie, 7-8, page (709-733)
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Exequatur : compétence indirecte du juge étranger, conformités à l'ordre public et absence de fraude

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

Le refus de poser une question préjudicielle à la CJUE n'est pas susceptible d'appel

par Menetrey, Séverine

Référence Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation
Publication Publié, 2013

Article révisé par les pairs Détails

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