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"Vandeburie, Aurélien"
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Le retrait immédiat du permis de conduire et son contrôle juridictionnel, 1
par
Vandeburie, Aurélien
Publication
Publié, 2007-09-01
Ouvrage auteur unique
Détails
« Modification, prolongation et renouvellement des permis d’urbanisme et d’environnement (en ce compris les permis uniques)», C.D.P.K., 2007, pp. 55-72.
par
Vandeburie, Aurélien
; Coenraets, Philippe
Référence
Chroniques de droit public
Publication
Publié, 2007-01-05
Article sans comité de lecture
Détails
« La responsabilité en cascade (art. 25, al. 2 de la Constitution) des journalistes sous contrat d’emploi : suite et fin ? », note sous C.A, arrêt n° 47/2006, du 22 mars 2006, R.G.D.C., 2006, pp. 611-619
par
Vandeburie, Aurélien
Référence
Revue générale de droit civil belge
Publication
Publié, 2006-12-01
Article sans comité de lecture
Détails
« Retrait immédiat du permis de conduire et contrôle juridictionnel. La suite des arrêts de la Cour d’arbitrage du 22 septembre 2004 », C.D.P.K., 2006, pp. 67-83
par
Vandeburie, Aurélien
Référence
Chroniques de droit public
Publication
Publié, 2006-04-01
Article sans comité de lecture
Détails
« Le contrôle juridictionnel du retrait immédiat du permis de conduire par le juge des référés. Hérésie ou simple application des principes ? », C.D.P.K., 2006, pp. 300-322
par
Vandeburie, Aurélien
Référence
Chroniques de droit public
Publication
Publié, 2006-04-01
Article sans comité de lecture
Détails
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