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"Simonart, Valérie"
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L’Amendement : Double agrément des sociétés coopératives
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, 2022, 59-61
Publication
Publié, 2022-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La responsabilité juridique de l’entreprise en matière de RSE : d’un droit mou à un droit dur
par
Simonart, Valérie
Editeur scientifique
Mourlon Beernaert, Fabrice
; Collard, Gilles
; Szafran, David
; Willermain, Didier
Référence
Liber amicorum Xavier Dieux, (page 479-497)
Référence
, (page 479-497)
Publication
Publié, 2022
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Conflits d'intérêts : nouveautés
par
Simonart, Valérie
Référence
Bulletin Juridique & Social, 666, (page 7-10)
Publication
Publié, 2021-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Artificial intelligence and legal personality
par
Simonart, Valérie
Référence
Entre tradition et pragmatisme. Liber amicorum Paul-Alain Foriers, 2, (page 1359-1370)
Publication
Publié, 2021
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Le régime transitoire du Code des sociétés et des associations. Questions pratiques
par
Simonart, Valérie
Référence
Journal des tribunaux, (page 465-473)
Publication
Publié, 2020-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La modification du Code des sociétés et des associations par la loi du 28 avril 2020
par
Simonart, Valérie
Référence
Journal des tribunaux, (page 645-656)
Publication
Publié, 2020-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le nouveau régime des ASBL
par
Simonart, Valérie
Référence
Le Code des sociétés et des associations (pour qui n'en a pas encore entendu parler), (page 85-129)
Publication
Publié, 2020
Publication dans des actes
Accès en ligne
Le nouveau régime des ASBL
par
Simonart, Valérie
Référence
Le nouveau régime des A(I)SBL, (page 71-110)
Publication
Publié, 2020
Publication dans des actes
Accès en ligne
Les conflits d'intérêts
par
Simonart, Valérie
Référence
La gouvernance des sociétés au 21e siècle, (page 231-267)
Publication
Publié, 2020
Publication dans des actes
Accès en ligne
L'Amendement : Transformation nationale : conditions de présence et de majorité
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, (page 802-806)
Publication
Publié, 2019-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le nouveau régime des conflits d'intérêts
par
Simonart, Valérie
Référence
La société à responsabilité limitée, (page 147-172)
Publication
Publié, 2019
Publication dans des actes
Accès en ligne
Code des sociétés et des associations - Droit transitoire
par
Simonart, Valérie
Référence
Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe, (page 519-553)
Publication
Publié, 2019
Publication dans des actes
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2019
syllabus
Accès en ligne
L'Amendement : Critères d'indépendance des administrateurs
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, (page 146-149)
Publication
Publié, 2018-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Chronique. Associations et fondations 2015-2016
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, (page 276-303)
Publication
Publié, 2018-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Assistance dans l'exercice des pouvoirs d'investigation et de contrôle des associés
par
Simonart, Valérie
Référence
Accountancy & tax (Ed. française), 4, (page 11-16)
Publication
Publié, 2018-06-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2018
syllabus
Accès en ligne
L'exercice par un seul associé d'une action en justice intéressant une société momentanée (note sous Cass., 6 mai 2016)
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, (page 1038-1048)
Publication
Publié, 2017
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
SIR - Aspects réglementaires
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique de l'immobilier, 3, (page 105-165)
Publication
Publié, 2017
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2017
syllabus
Accès en ligne
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