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"Grégoire, Michel"
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Chronique de jurisprudence: les sûretés réelles et les privilèges (1975-2000)
par
Grégoire, Michèle
Référence
Revue de la banque, 2, (page 88)
Publication
Publié, 2001
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique de législation, droit privé belge, droit financier, droit du crédit et des sûretés, y compris les procédures d'exécution
par
Grégoire, Michèle
Référence
Journal des Tribunaux, (page 321)
Publication
Publié, 2001
Article révisé par les pairs
Détails
Développements récents en matière de gage
par
Grégoire, Michèle
Référence
Aspects récents du droit des contrats
Publication
Publié, 2001
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Présentation d'un rapport relatif au netting et au clearing
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 2000
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux garanties de paiement
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 2000
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport sur le règlement collectif de dettes
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 2000
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport sur le droit de rétention et l'exception d'inexécution et d'un rapport sur les nullités et les inopposabilités
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 2000
Communication à un colloque
Détails
Questions liées à l'invocation d'une clause de réserve de propriété
par
Grégoire, Michèle
Référence
Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Van Ommeslaghe
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Garantie locative: note sous Justice de Paix de Gembloux 15 septembre 1998
par
Grégoire, Michèle
Référence
Journal des Juges de Paix, (page 50)
Publication
Publié, 2000
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique de législation, droit privé belge, droit financier, droit du crédit et des sûretés, y compris les procédures d'exécution
par
Grégoire, Michèle
Référence
Journal des Tribunaux, (page 669)
Publication
Publié, 2000
Article révisé par les pairs
Détails
L'affacturage
par
Grégoire, Michèle
Référence
La prévention de la défaillance de paiement
Référence
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
L'exception d'inexécution et le droit de rétention
par
Grégoire, Michèle
Référence
Les obligations contractuelles
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
L'essentiel de l'accessoire
par
Grégoire, Michèle
Référence
Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Hanotiau
Publication
Publié, 2000
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux droits des créanciers dans le cadre de la nouvelle procédure en concordat
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1999
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif à certains aspects du contrat de mandat
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1999
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport relatif aux "Derivatives under Belgian law"
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1999
Communication à un colloque
Détails
Présentation d'un rapport belge
par
Grégoire, Michèle
Publication
Non publié, 1999
Communication à un colloque
Détails
Considérations sur la copropriété des créances
par
Grégoire, Michèle
Référence
Les copropriétés
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La Cour de cassation
par
Grégoire, Michèle
; Gerard, Philippe
Référence
Universite Libre de Bruxelles. Revue de Droit, 2, (page 101-185)
Publication
Publié, 1999
Article révisé par les pairs
Détails
Die Forderungsabtretung, inbesondere zu Sicherungswecken, im Belgischen Recht
par
Grégoire, Michèle
; Foriers, Paul Alain
Référence
Die Forderungsabtretung, inbesondere zur Kreditsischerung, in ausländischen Rechtsordnungen
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Détails
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