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"Clesse, Charles-Éric"
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Les services de l’Inspection sociale : présentation générale
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Justice en ligne
Publication
Publié, 2018-01-15
Article révisé par les pairs
Détails
Le droit pénal social, 5
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2018
Ouvrage auteur unique
Détails
La mise de travailleurs à disposition d'utilisateurs
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2018
Ouvrage auteur unique
Détails
Quelle est la vertu du droit pénal dans le monde du travail: un impératif sociétal ou l'inadéquation d'un remède facile ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Libertés, (l') égalité, humanité, (page 1097-1116)
Publication
Publié, 2018
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le travail non déclaré: quand la volonté de répression gouvernementale fait fi de la jurisprudence et des obligations internationales
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal social., (page 57-72)
Référence
, (page 57-72)
Publication
Publié, 2018
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La dimona: l'autonomie du droit pénal par rapport au droit social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Questions spéciales de droit social, Liber amicorum Maurice Henrard, (page 235-255)
Publication
Publié, 2018
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Article 5. - Interdiction de l'esclavage et du travail forcé
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Picod, Fabrice
; Van Drooghenbroeck, Sébastien
Référence
Chartes des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaires article par article, (page 115-132)
Publication
Publié, 2018
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La traite des êtres humains : quand l’exploitation de l’être humain finance les mafias et le terrorisme
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2017-11-29
Communication à un colloque
Détails
le dumping social
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2017-10-16
Communication à un colloque
Détails
La poursuite des pratiques frauduleuses lors des détachement
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2017-10-11
Communication à un colloque
Accès en ligne
Le dumping social
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2017-05-08
Communication à un colloque
Détails
Puis-je faire appel à un ami ou à un parent sans le déclarer à l’ONSS ?
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 586, (page 5)
Publication
Publié, 2017-05
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
l'expertise en droit social, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2017
Ouvrage auteur unique
Détails
Les activités de nettoyage: indépendantes ? Jamais !
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 101-104)
Publication
Publié, 2017
Article révisé par les pairs
Détails
La Dimona doit, pour ne pas être punissable, être faite même en l'absence de lien de subordination: Note sous Liège, 14 Avril 2016
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 324)
Publication
Publié, 2017
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous CEDH, 30 Mars 2017, Chowdury c. Grèce
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, (page 1272-1277)
Publication
Publié, 2017
Article révisé par les pairs
Détails
Ils fusionnent !
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 590, (page 5)
Publication
Publié, 2017
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Un inspecteur social peut-il entrer dans mon entreprise ou dans mon domicile comme il le souhaite ? (II)
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 594, (page 6)
Publication
Publié, 2017
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La problématique des A1: l'arrêt du 27 Avril 2017 qui confirma la règle
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 596, (page 5)
Publication
Publié, 2017
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les conséquences d'une citation pénale introduite par le mauvais ministère public devant la mauvaise chambre correctionnelle
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 598, (page 5)
Publication
Publié, 2017
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
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