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"Clesse, Charles-Éric"
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Procédure pénale sociale, 1
par
Clesse, Charles-Eric
; Heirman, Jean-Claude J.-C.
Publication
Publié, 2020
Ouvrage en collaboration
Détails
L’articulation entre les rôles des Ministres du culte et les institutions sociales et la lutte contre les discriminations
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-12-05
Communication à un colloque
Détails
En pénal, l'erreur de l’huissier de justice ne peut préjudicier à son mandant
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 640, (page 5)
Publication
Publié, 2019-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
article 5 - Interdiction de l’esclavage et du travail forcé
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Picod, Fabrice
; Vaage, J. T.
; [et al.]
Référence
La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Publication
Publié, 2019-12-01
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le droit pénal social de la fonction publique
par
Clesse, Charles-Eric
; Verwilghen, M.
Publication
Non publié, 2019-11-14
Communication à un colloque
Accès en ligne
Détachement de travailleurs et proportionnalité de certaines sanctions : nouvel arrêt de la CJUE
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 638, (page 5)
Publication
Publié, 2019-11-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
L’identification et la protection des victimes en Belgique : un exemple de collaboration entre magistrats, policiers et associations
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-10-08
Communication à un colloque
Détails
L’avantage patrimonial tiré de l’aide au séjour illégal
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 636, (page 5)
Publication
Publié, 2019-10-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Risques professionnels, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2019-10
syllabus
Détails
Le droit judiciaire social
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-09-25
Communication à un colloque
Accès en ligne
Les visites domiciliaires des inspections du travail : un nouvel arrêt de la Cour constitutionnelle
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 634, (page 5)
Publication
Publié, 2019-09-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le retour de la chambre à trois juges en droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 632, (page 5)
Publication
Publié, 2019-07-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les dotations royales et le droit social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 293-302)
Publication
Publié, 2019-07-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Violence envers un contrôleur sur un lieu de travail
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 628, (page 5)
Publication
Publié, 2019-05-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Concept et définition de la traite selon les normes internationales, et la protection des victimes selon la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-04-17
Communication à un colloque
Détails
Concept et définition de la traite selon les normes internationales, et la protection des victimes selon la Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-04-16
Communication à un colloque
Détails
La coopération en Belgique en vue de lutter contre la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-04-11
Communication à un colloque
Détails
L’article 175 ou la cape d’invisibilité
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 626, (page 6)
Publication
Publié, 2019-04-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le point de départ du délai raisonnable en droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 624, (page 5)
Publication
Publié, 2019-03-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Harcèlement, stress, burn-out : comment la justice prend-elle en compte les risques psychosociaux en entreprise ?
par
Clesse, Charles-Eric
; Brasseur, Paul P.
Publication
Non publié, 2019-02-27
Communication à un colloque
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