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"Clesse, Charles-Éric"
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Commentaires sous arrêts
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social
Publication
Publié, 2010
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le détachement: questions spéciales et actualités
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
; Gilson, Steve
Référence
Droit social européen, (page 29-70)
Publication
Publié, 2010
Publication dans des actes
Détails
Trois ans de jurisprudence de droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le droit pénal social: cet inconnu
Publication
Publié, 2010
Publication dans des actes
Détails
Regards socio-économiques sur la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Anti-trafficking day 2010 - Trafficking in human beings for labour exploitation, (page 53-56)
Publication
Publié, 2010
Publication dans des actes
Détails
L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants ou aux frontières de la fausse indépendance: Préface de Jacques Clesse, 2
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2010
Ouvrage auteur unique
Détails
L'expertise en droit social, 1
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2010
Ouvrage auteur unique
Détails
L'erreur ou l'ignorance invincible en droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 1, (page 58-60)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
les commissions d'enregistrement: quelques explications procédurales
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 10, (page 531)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Le code pénal social - premiers commentaires des principales nouveautés
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal des tribunaux du travail, (page 369-380)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Confiscation et récupération d'indu: cherchez l'erreur
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, (page 187-188)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Ne confondez pas mendier avec un enfant et exploiter la mendicité d'un enfant !
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Journal du droit des jeunes, 298, (page 6-9)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Un détour inutile: celui du lien de subordination
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 10, (page 534)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous C. Cons. 17 Mars 2010
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 10, (page 547)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Quelques points de procédure
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, (page 246-248)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Note sous T.T. Charleroi
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 10, (page 555)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Détails
Le point sur le droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Les actualités sociales, (page 29-70)
Publication
Publié, 2010
Publication dans des actes
Détails
Etudes de certaines dispositions du Code pénal social au travers des prismes des jurisprudences des Cours européenne des droits de l'homme, de justice de l'Union européenne, constitutionnelle et de cassation
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Le Pli Juridique, 14, (page 3-12)
Publication
Publié, 2010
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Préface
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Lecocq, Arnaud
Référence
Code pénal de l'entreprise
Publication
Publié, 2010
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social
par
Clesse, Charles-Eric
; Alii, M.
Publication
Publié, 2010
Ouvrage en collaboration
Détails
Commentaire d’arrêts de la Cour Constitutionnelles
par
Neven, Jean-François
Editeur scientifique
Clesse, Charles-Eric
Référence
Les grands arrêts de la Cour Constitutionnelle en droit social
Publication
Publié, 2010
Partie d'ouvrage collectif
Détails
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