Ouvrages publiés à titre de seul auteur (1)

  1. 1. Henneaux, F. (2021). Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge: Fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d’annualité de l’impôt.
  2.   Ouvrages publiés en collaboration (1)

  3. 1. Docclo, C., Garabedian, D., & Henneaux, F. (2018). La fiscalité et la comptabilité racontées aux juristes. Larcier.
  4.   Parties d'ouvrages collectifs (12)

  5. 1. Henneaux, F. (2024). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 22 mai 2014. In M. Moris, F. Stévenart Meeûs, & E. Traversa (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Procédure. Bruxelles: Larcier.
  6. 2. Henneaux, F. (2024). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 24 mars 2023. In M. Moris, F. Stévenart Meeûs, & E. Traversa (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Procédure. Bruxelles: Larcier.
  7. 3. Henneaux, F. (2024). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 20 février 2014. In M. Moris, F. Stévenart Meeûs, & E. Traversa (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Procédure. Bruxelles: Larcier.
  8. 4. Henneaux, F. (2024). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 31 mai 1949. In M. Moris, F. Stévenart Meeûs, & E. Traversa (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Procédure. Bruxelles: Larcier.
  9. 5. Henneaux, F. (2022). Le régime fiscal de la société en liquidation et de ses associés. In V. Simonart & E.-J. Navez (Eds.), La dissolution et la liquidation des sociétés: Droit des sociétés et aspects de droit civil, de droit comptable et de droit fiscal. Limal: Anthemis.
  10. 6. Henneaux, F. (2020). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 3 octobre 2013. In E. Traversa & F. Stévenart Meeûs (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Principes généraux. Bruxelles: Larcier.
  11. 7. Henneaux, F. (2020). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 20 février 1997. In E. Traversa & F. Stévenart Meeûs (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Principes généraux. Bruxelles: Larcier.
  12. 8. Henneaux, F. (2020). Note d’observations sur l’arrêt de la Cour de cassation du 10 mars 2016. In E. Traversa & F. Stévenart Meeûs (Eds.), Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale: Principes généraux. Bruxelles: Larcier.
  13. 9. Henneaux, F., & Bammens, N. (2018). Corporate tax residence and mobility - National report Belgium. In E. Traversa (Ed.), Corporate tax residence and mobility - National report Belgium, Corporate tax residence and mobility. Amsterdam: IBFD.(EATLP International Tax Series, 16).
  14. 10. Henneaux, F., & De Wolf, M. (2016). L'approche du résultat dans le projet de Cadre conceptuel de l'IASB et le droit fiscal belge. In F. Pasqualini & H. Olivier (Eds.), L'approche du résultat dans le projet de Cadre conceptuel de l'IASB et le droit fiscal belge, Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale? (pp. 163-174). Paris: Société de législation comparée.(Centre français de droit comparé, 19).

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