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"Vincineau, Michel"
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Projet de déclaration d'interprétation de la Convention européenne des droits de l'homme
par
Corten, Olivier
; Frumer, Philippe
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
Référence
Le droit, (page 577-620)
Référence
, (page 577-620)
Publication
Publié, 2003
Publication dans des actes
Accès en ligne
Rapport relatif aux lois anti-discriminatoires
par
Corten, Olivier
; Schaus, Annemie
; Blero, Bernard
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
Référence
Le droit, (page 567-574)
Référence
, (page 567-574)
Publication
Publié, 2003
Publication dans des actes
Accès en ligne
Législation pénale anti-discriminatoire
par
Corten, Olivier
; Schaus, Annemie
; Blero, Bernard
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
Référence
Le droit, (page 545-553)
Référence
, (page 545-553)
Publication
Publié, 2003
Publication dans des actes
Accès en ligne
Droit de l'espace, 2
par
Vincineau, Michel
Publication
Publié, 1995
syllabus
Détails
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des assemblées en matière de droit international (1991-1992): Chroniques diverses
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
; Ergec, Rusen
Référence
Revue belge de droit international, 1993-2
Publication
Publié, 1992
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le SIDA: un défi aux droits: Actes du colloque organisé à l'ULB les 10,11 et 12 mai 1990
par
Vincineau, Michel
; Mary, Philippe
Publication
Publié, 1991
Direction d'ouvrage
Détails
Droit du travail comparé en Amérique du Nord et sida
par
Vogel-Polsky, Eliane
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
Référence
Le sida, un défi aux droits. Actes du colloque organisé à l’ULB, 10-12 mai 1990, (page 705-735)
Publication
Publié, 1991
Publication dans des actes
Détails
Réglementation du travail, sécurité sociale et SIDA
par
Nayer, André
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
; Klein, Pierre
; [et al.]
Référence
Le SIDA: un défi aux droits, (page 645-674)
Publication
Publié, 1991
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des assemblées en matière de droit international (1988-1990): Chroniques n° 2109, 2119, 2148, 2156, 2159, 2160, 2164, 2167, 2172 et note pp. 261-267
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
; Ergec, Rusen
Référence
Revue belge de droit international, 1991-1
Publication
Publié, 1991
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Proposition relatives à la politique des institutions communautaires en matière d'examen médical à l'embauche
par
Frumer, Philippe
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
; Klein, Pierre
; Mary, Philippe
; Petiaux, Caroline
Référence
Actes du colloque sur les aspects juridiques du sida, (page 1-22)
Publication
Publié, 1991
Publication dans des actes
Accès en ligne
La relation de travail et le sida
par
Vannes, Viviane
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
; Klein, Pierre
; Mary, Philippe
; Petiaux, Caroline
Référence
Sida, un défi aux droits, (page 34)
Référence
, (page 34)
Publication
Publié, 1991
Publication dans des actes
Détails
Les assurances et le sida
par
Fagnart, Jean-Luc
Editeur scientifique
Vincineau, Michel
; Klein, Pierre
; Mary, Philippe
; Petiaux, Caroline
Référence
Le sida, (page 675-704)
Référence
, (page 675-704)
Publication
Publié, 1991
Publication dans des actes
Accès en ligne
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des assemblées en matière de droit international (1986-1988): Chroniques n° 1977, 1978, 1979, 1986, 2064, 2081, 2093
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
; Ergec, Rusen
Référence
Revue belge de droit international, 1989-2, passim
Publication
Publié, 1989
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les traités bilatéraux: relatifs à l'emploi et au séjour en Belgique des travailleurs immigrés
par
Vincineau, Michel
Publication
Publié, 1984
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
Droit de l'espace, 1
par
Vincineau, Michel
Publication
Publié, 1983
syllabus
Détails
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des chambres législatives en matière de droit international (1978-1980)-
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
Référence
Revue belge de droit international, 16, 1981-1982/2, (page 575-802)
Publication
Publié, 1983
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des chambres législatives en matière de droit international (1977-1978)
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
Référence
Revue belge de droit international, 15, 1980-2, (page 433-771)
Publication
Publié, 1981
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les homosexuels devant la Commission européenne des Droits de l'Homme
par
Vincineau, Michel
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 2, (page 83-106)
Publication
Publié, 1979
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des chambres législatives en matière de droit international (1976-1977)
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
Référence
Revue belge de droit international, 14, 1978-1979, (page 551-692)
Publication
Publié, 1979
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La Belgique dans la course aux armements: trois propositions en vue du désarmement
par
Vincineau, Michel
Publication
Publié, 1978
Ouvrage auteur unique
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