2 documents ont été repérés pour la recherche "Heirbaut, D.".
Voyez ci-dessous les numéros 1 à 2.

par Leleu, Yves-Henri Cliquez pour télécharger la liste de publications de l'auteur
Editeur scientifique Heirbaut, D.; Baeteman, Gustave Liste de publications
Référence Edition cumulative du Code civil belge, (page 1253-1453)
Publication Publié, 2004
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par Majerus, Benoît Cliquez pour télécharger la liste de publications de l'auteur; Keunings, Luc Liste de publications; Rousseaux, Xavier Liste de publications
Editeur scientifique Heirbaut, D.; Rousseaux, Xavier Liste de publications; Velle, Karel
Référence Histoire politique et sociale de la justice en Belgique de 1830 à nos jours, (page 271-317)
Publication Publié, 2004
Partie d'ouvrage collectif Détails