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"Ergec, Rusen"
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Contentieux administratif luxembourgeois
par
Ergec, Rusen
Publication
Publié, 2009
Ouvrage auteur unique
Détails
Chronique de jurisprudence: la Cour européenne des droits de l'homme (1995-2000)
par
Docquir, Pierre-François
; Ergec, Rusen
Référence
Revue Critique de Jurisprudence Belge, 1
Publication
Publié, 2002
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
De l'autorité des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme statuant sur la satisfaction équitable, note sous Bxl, 6 sept. 1999
par
Docquir, Pierre-François
; Ergec, Rusen
Référence
Journal des Tribunaux, (page 849-852)
Publication
Publié, 2000
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
De toekomst van Brussel als meertalige en multiculturele stad: hebt u al een partijstandpunt?
par
Jacobs, Dirk
Editeur scientifique
Witte, Els
; Alen, A.
; Dumont, Martine
; Ergec, Rusen
Référence
Het statuut van Brussel, (page 661-704)
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Choix, statut et mission d’une capitale fédérale: Bruxelles au regard du droit comparé
par
Poirier, Johanne
Editeur scientifique
Witte, Els
; Alen, André
; Dumont, Hugues
; Ergec, Rusen
Référence
Bruxelles et son statut, (page 61-97)
Publication
Publié, 1999
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
La législation linguistique applicable à Bruxelles
par
Vandernoot, Pierre
Editeur scientifique
Witte, Els
; Alen, André
; Dumont, Hugues
; Ergec, Rusen
Référence
Bruxelles et son statut, (page 353-410)
Publication
Publié, 1999
Publication dans des actes
Détails
La Belgique fédérale après la quatrième réforme de l'état de 1993
par
Alen, André
; Ergec, Rusen
Publication
Publié, 1998
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
Le droit de mener une vie conforme à la dignité humaine comme source des droits économiques, sociaux et culturels
par
Haarscher, Guy
Editeur scientifique
Ergec, Rusen
Référence
Les droits économiques, sociaux et culturels dans la Constitution
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (1990-1994)
par
Schaus, Annemie
; Ergec, Rusen
Référence
Revue critique de jurisprudence belge, (page 341-419)
Publication
Publié, 1995
Article révisé par les pairs
Détails
L'incidence de la fédéralisation de l'Etat sur la mise en oeuvre des droits économiques
par
Schaus, Annemie
Editeur scientifique
Ergec, Rusen
Référence
Les droits économiques, sociaux et culturels dans la Constitution, (page 121-130)
Publication
Publié, 1995
Publication dans des actes
Détails
Pour un revenu de citoyenneté
par
Ferry, Jean-Marc
Editeur scientifique
Ergec, Rusen
Référence
Les droits économiques, sociaux et culturels dans la Constitution
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La reconnaissance en droit international des droits économiques, sociaux et culturels de la personne et son interrelation avec l’article 23 de la Constitution
par
Vogel-Polsky, Eliane
Editeur scientifique
Ergec, Rusen
Référence
Les droits économiques, sociaux et culturels dans la Constitution, (page 42-92)
Publication
Publié, 1995
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Les dimensions européennes de l'objection de conscience
par
Ergec, Rusen
Référence
Proceedings of the meeting, (page 1-26)
Publication
Publié, 1992
Publication dans des actes
Accès en ligne
La monarchie en Belgique : un reflet du passé ou une nécessité nationale ?
par
Uyttendaele, Marc
; Ergec, Rusen
Référence
Présence du droit public et des droits de l'homme, (page 597-614)
Référence
, (page 597-614)
Publication
Publié, 1992
Partie d'ouvrage collectif
Détails
La pratique du pouvoir exécutif et le contrôle des assemblées en matière de droit international (1991-1992): Chroniques diverses
par
Salmon, Jean
; Vincineau, Michel
; Ergec, Rusen
Référence
Revue belge de droit international, 1993-2
Publication
Publié, 1992
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Droit public: Addendum : les accords de la Saint-Michel, 1
par
Ergec, Rusen
; Bricman, Charles
; Delcor, Frédéric
; Coenraets, Philippe
; Maron, Eric
; Schaus, Annemie
; Sohier, Jérôme
; Vandernacht, Pascale
Publication
Publié, 1992
syllabus
Détails
Droit public, 1
par
Uyttendaele, Marc
; Ergec, Rusen
Publication
Publié, 1991
syllabus
Détails
Droit public - Livre 2 - les pouvoirs centraux
par
Uyttendaele, Marc
; Ergec, Rusen
Publication
Publié, 1991
syllabus
Détails
Droit public - Livre 3 - les pouvoirs régionaux et communautaires - Livre 4 - la juridiction constitutionnelle
par
Uyttendaele, Marc
; Ergec, Rusen
Publication
Publié, 1991
syllabus
Détails
Droit public - Livre 5 - Les libertés publiques
par
Uyttendaele, Marc
; Ergec, Rusen
Publication
Publié, 1991
syllabus
Détails
1
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