DI-fusion Search Results

Nouveaux uniformes et Etat social actif: vers une recomposition du champ de la sécurité en Belgique ?

par Smeets, Sybille

Président du jury De Fraene, Dominique

Promoteur Mary, Philippe

Publication Non publié, 2006-12-22

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'extension artificielle des côtes vers le large et ses conséquences en droit international

par Thang, Nguyen Toan

Promoteur Franckx, Erik

;Salmon, Jean

Publication Non publié, 2005-12-05

Thèse de doctorat Accès en ligne

La rationalité de la peine: une approche sociocognitive des tribunaux correctionnels

par Vanhamme, Françoise

Président du jury Spreutels, Jean-Pierre

Promoteur Mary, Philippe

;Beauthier, Régine

Publication Non publié, 2005-11-16

Thèse de doctorat Accès en ligne

Le régionalisme comme garant de l'universalisme des droits de l'homme: le cas du mécanisme de recours individuel de la Convention américaine des droits de l'homme

par Hennebel, Ludovic

Président du jury Ergec, Rusen

Promoteur Frydman, Benoît

;Cançado Trindade, Antonio

Publication Non publié, 2005-05-13

Thèse de doctorat Accès en ligne

The principle of non-discrimination and the GATT/WTO jurisprudence of "Like Products"

par Melloni, Mattia

Promoteur Mavroidis, Petros

;Bellis, Jean-François

Publication Non publié, 2005-03-14

Thèse de doctorat Accès en ligne

Existe-t-il un principe général d'appropriation de l'information ?

par Dubuisson, François

Président du jury Puttemans, Andrée

Promoteur Doutrelepont, Carine

;Klein, Pierre

Publication Non publié, 2005-01-26

Thèse de doctorat Accès en ligne

Réglement des litiges individuels en droits belge et congolais du travail

par Beya, Siku

Président du jury Jacqmain, Jean

Promoteur Nayer, André

Publication Non publié, 2005-01-18

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'impartialité du juge répressif: de la confiance décrétée à la confiance justifiée

par Kuty, Franklin

Publication Non publié, 2004-09-28

Thèse de doctorat Accès en ligne

Liberté économique et défense de l'intérêt général: le problème de retransmission par câble des émissions télévisées dans l'Union européenne

par Karayannis, Vassilios-Petros

Promoteur Waelbroeck, Michel

;Doutrelepont, Carine

Publication Non publié, 2004-03-02

Thèse de doctorat Accès en ligne

Jeunes, violence et société: analyse du discours de la Chambre des représentants de 1981 à 1999 dans une perspective de criminologie critique

par Nagels, Carla

Promoteur Mary, Philippe

Publication Non publié, 2004-01-22

Thèse de doctorat Accès en ligne

Le rapprochement des législations: condition de l'espace pénal européen et révélateur de ses tensions

par Weyembergh, Anne

Promoteur Dony, Marianne

;De Kerchove, Gilles

Publication Non publié, 2004-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

Vers une réforme du droit fiscal congolais: rationalisation du système d'imposition et de fiscalisation des activités économiques informelles : un impératif?

par Chiribagula, Nyumpa-Bashimba

Promoteur Ghysbrecht, Jacques

Publication Non publié, 2003-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

Le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce: analyse critique : la prise en compte par le système de l'Organisation Mondiale du Commerce d'objectifs de nature non-commerciale

par Luff, David

Promoteur Bellis, Jean-François

Publication Non publié, 2003-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'exception de "forum non conveniens": étude de droit international privé comparé

par Nuyts, Arnaud

Promoteur Watté, Nadine

;Von Mehren, Arthur Taylor

Publication Non publié, 2002-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

Politiques publiques et pratiques de traitement de la délinquance juvénile: une relation de conditionnement réciproque

par De Fraene, Dominique

Promoteur Mary, Philippe

Publication Non publié, 2002

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'inexistence des privilèges de l'administration et le pouvoir d'exécution forcée

par Goffaux, Patrick

Promoteur Favresse, Jean-Michel

Publication Non publié, 2001-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

La prévention des atteintes à la sécurité des consommateurs de denrées alimentaires: étude comparée des droits congolais et belge et de l'Union européenne

par Kyaboba Kasobwa, Léon

Promoteur Defalque, Lucette

Publication Non publié, 2001-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

L'exécution des obligations internationales dans l'Etat fédéral

par Schaus, Annemie

Promoteur Lauvaux, Philippe

Publication Non publié, 2001-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

La protection des droits fondamentaux dans l'ordre juridique communautaire: le poids respectif des logiques fonctionnelle et autonome dans le cadre normatif et jurisprudentiel

par Bribosia, Emmanuelle

Promoteur Louis, Jean Victor

Publication Non publié, 2001-01-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

Le revirement de jurisprudence en droit belge et en droit anglais

par Rorive, Isabelle

Promoteur Dieux, Xavier

Publication Non publié, 2000-06-01

Thèse de doctorat Accès en ligne

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