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Approche des centres habilités à délivrer des attestations d’admission et de réévaluation: Recherche relative aux critères devant presider à la programmation de la capacité d’accueil des établissements et services specialises dans le traitement des personnes handicapées de la Communauté française, Fascicule 2
par
Carbonnelle, Sylvie
Organisme financeur
Min des aff. soc. Communauté française
Publication
Non publié, 1990
Rapport
Détails
Rapports des travaux de la troisième commission de l'Association internationale des Juristes démocrates, XIIIème congrès, session de Barcelone
par
Corten, Olivier
;Daems, Alain
Référence
Revue de droit contemporain
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Détails
Présence de Gersdorfitte et de nickeline dans le filon plombo-zincifère de Bleiberg
par
Dejonghe, Léon
Référence
Bulletin de la Société belge de géologie, 99, 1, page (93-96)
Publication
Publié, 1990
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Charles De Coster et les femmes
par
Trousson, Raymond
Référence
Bulletin de l'Académie royale de langue et de littérature françaises, 68, page (66-81)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Détails
Formation des enseignants à l'autonomie didactique et observation de classe: cas des professeurs de philosophie. Contribution à une méthodologie de l'observation des interactions verbo-cognitives
par
Ben-Omar, Boubker
Promoteur
Vandevelde, Louis
;Guislain, Georges
Publication
Non publié, 1990
Thèse de doctorat
Accès en ligne
Les maisons de repos et de soins en Belgique: évaluation de la répartition spatiale et des normes de programmation
par
Van Wanseele, Carine
;Decroly, Jean-Michel
;Moulin, Madeleine
Référence
Revue belge de géographie, 114, 4, page (267-285)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Détails
Commentaires sur les Passions de l’âme de Descartes
par
Timmermans, Benoît R.
Référence
Descartes. Les passions de l'âme, Hachette-Le Livre de Poche, Paris, page (181-215)
Publication
Publié, 1990
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Bibliothèques populaires et bibliothèques publiques en Belgique (1860-1914): L’action de la Ligue de l’enseignement et le réseau de la Ville de Bruxelles
par
Liesen, Bruno
Référence
Centre de lecture publique de la Communauté française, Liège, Ed. 1
Publication
Publié, 1990
Ouvrage auteur unique
Détails
Bruxelles et les événements de mars 1886
par
Puissant, Jean
Editeur scientifique
Bruwier, Marinette
Référence
(29 novembre 1986: Université de Liège), 1886, la Wallonie née de la grève? : colloque, Editions Labor, Bruxelles, page (119-137)
Publication
Publié, 1990
Publication dans des actes
Accès en ligne
1092. De voorziening wordt beantwoord op de wijze voorgeschreven bij artikel 1079; de memorie van de verweerder wordt op het origineel en op het afschrift ondertekend door een advocaat bij het Hof van Cassatie; zij wordt betekend aan de advocaat van de eiser; zij bevat de conclusie van de verweerder
par
Dumon, Frédéric
Référence
Voorziening in cassatie, Pays-Bas, page (1)
Publication
Publié, 1990
Partie d'ouvrage collectif
Détails
1094. Indien de verweerder tegen de voorziening een middel van niet-ontvankelijkheid heeft opgeworpen, kan de eiser hierop antwoorden met inachtneming van artikel 1079; dat antwoord moet vooraf aan de advocaat van de verweerder betekend worden en, op straffe van verval, binnen een maand na de betekening van de memorie van de verweerder ter griffie worden ingediend.
par
Dumon, Frédéric
Référence
Voorziening in Cassatie, Pays-Bas, page (1-8)
Publication
Publié, 1990
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Le travail à temps partiel: une affaire de femmes, une affaire pour les femmes
par
Vanheerswynghels, Adinda
Référence
Journée d'étude du réseau belge des modes d'accueil des enfants, Activité professionnelle des parents et accueil des enfants de moins de 10 ans (1990-03: Bruxelles)
Publication
Non publié, 1990
Communication à un colloque
Détails
Contribution à la synthèse et à la caractérisation des nitrures et des carbures de molybdène. Etude de la composition par spectroscopie des électrons Auger
par
Maoujoud, Mohammed
Publication
Non publié, 1990
Thèse de doctorat
Accès en ligne
Le délai de comparution en cas d’opposition ou de tierce opposition à une décision de référé
par
Englebert, Jacques
Référence
Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, page (838-842)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Détails
La prise en charge des personnes âgées en milieu hospitalier et résidentiel : étude d’itinéraires de patients: Rapport de la recherche “Soins institutionnels et personnes âgées. Méthodologie d’évaluation de la qualité de la prise en charge”
par
Carbonnelle, Sylvie
Organisme financeur
Services de Programmation de la politique scientifique
Publication
Non publié, 1990
Rapport
Détails
"S.A., capital social; opération de réduction de capital social dite du “coup de l’accordéon”, droit des actionnaires minoritaires et abus de droit: Note sous Mons, 23 mars 1989
par
Romain, Jean-François
Référence
Revue de droit commercial belge, page (331-341)
Publication
Publié, 1990
Article sans comité de lecture
Détails
Clés pour le pays des milles nuances ou la force de la différence
par
Jaumotte, André
Référence
Extension de l'Université Libre de Bruxelles, 1990
Publication
Publié, 1990
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
La mère de Méthen a dressé un acte de disposition en faveur de ses enfants (XXVIIe s. av. J.-C.)
par
Theodorides, Aristide Emile
Référence
Revue internationale des droits de l'antiquité, 3, XXXVII, page (11-44)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La réforme des assemblées législatives et le cumul des mandats
par
Uyttendaele, Marc
Référence
Revue de l'Université de Bruxelles, page (91-106)
Publication
Publié, 1990
Article révisé par les pairs
Détails
1084. Wanneer het geschil onsplitsbaar is, moet de voorziening gericht worden tegen alle bij de bestreden beslissing betrokken partijen wier belang strijdig is met dat van de eiser. Deze moet bovendien de andere partijen die nog geen verweerder zijn of nog niet opgeroepen zijn, binnen de gewone termijnen in de zaak betrekken. Bij niet-inachtneming van de in dit artikel gestelde regels wordt de voorziening niet toegelaten. Het arrest kan worden tegengeworpen aan alle in de zaak betrokken partijen.
par
Dumon, Frédéric
Référence
Voorziening in cassatie, Pays-Bas, page (1-16)
Publication
Publié, 1990
Partie d'ouvrage collectif
Détails
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