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Les mémos de Silvia: Quel(s) certificat(s) joindre afin d'assurer la circulation des décisions relatives aux enfants?
par
Pfeiff, Silvia
; [et al.]
Référence
Forum de droit familial
Publication
Publié, 2022-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Les mémos de Silvia : Comment rédiger des conventions préalables à divorce par consentement mutuel dans un contexte international
par
Pfeiff, Silvia
Référence
Forum de droit familial, 2022, 1, page (44-47)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Le temps des pionnières. La loi du 7 avril 1922 et l'ouverture du barreau aux premières avocates
par
de Brouwer, Jérôme
;Verslype, Fanny
;Delattre, Julien
Référence
Journal des tribunaux, page (271-276)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Ibn Ezra, la Tradition et les Karaïtes
par
Goltzberg, Stefan
Référence
Problèmes d'histoire des religions, 28, page (199-213)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
- "L’exclusion du calcul de l’impôt au taux progressif des revenus exonérés par convention qui seraient, autrement, taxés à un taux distinct", note d’observations sous C. const., 23 décembre 2021
par
Docclo, Caroline
Référence
Journal de droit fiscal, 2022, page (113-118)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Absil, G., Andre, S., & Govers, P. Prostitution(s) et nouveau matérialisme : la recherche - assemblage pour une compréhension renouvelée ?
par
Absil, Gaëtan
;Andre, Sophie
;Govers, Patrick
Référence
Revue de droit pénal et de criminologie, 1, page (5-22)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Bernard Picart, graveur de Fontenelle en 1729, ou les putti savants
par
Raepsaet, Georges
Référence
Revue belge de philologie et d'histoire, 100, page (1027-1070)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Migration et répartition à long terme du risque de chômage en Belgique
par
Fontaine, Maxime
;Carlier, Justine
;Ide, Naomé
;Tojerow, Ilan
Référence
Reflets et perspectives de la vie économique, 60, 1, page (47-63)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Open air rock-cut structures in Petra (Jordan): an overview
par
Tholbecq, Laurent
Référence
(13 septembre 2022: Paris), Cultic traditions versus social transformations in Cyprus and the Levant during the Late Hellenistic and Early Roman period, Annales - Centre Scientifique de l'Académie Polonaise des Sciences à Paris (23), page (271-273)
Publication
Publié, 2022-01-01
Publication dans des actes
Accès en ligne
Avec ou sans coca ? Itinéraire conflictuel d’une appropriation corporatiste des politiques de développement par les cultivateurs du Tropique de Cochabamba, Bolivie
par
Busnel, Romain
Référence
Cultures et conflits, 126, page (41-59)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Plantations monospécifiques d’espèces exotiques, déserts biologiques ou îlots de diversité floristique ? Exemple de situations biotiques et abiotiques contrastées au Nord-Kivu en République démocratique du Congo
par
Kasekete, Désiré Katembo
;Kimbuluma, Christien Kakule
;Bourland, Nils
;Drouet, Thomas
;Makana, Jean Rémy
;Vasombolwa, Kamabu
;Mate, Jean Pierre J.P.M.
Référence
Bois et forêts des tropiques, 352, page (71-88)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Theatrical spaces associated with cultic places in the Roman Near East: an overview on recent discoveries
par
Tholbecq, Laurent
Référence
(13 septembre 2022: Paris), Cultic traditions versus social transformations in Cyprus and the Levant during the Late Hellenistic and Early Roman period, Annales - Centre Scientifique de l'Académie Polonaise des Sciences à Paris (23), page (274-278)
Publication
Publié, 2022-01-01
Publication dans des actes
Accès en ligne
Pas d’exploitation des ressources du Sahara occidental sans consentement du peuple sahraoui
par
Dubuisson, François
;Poissonnier, Ghislain
Référence
Revue de droit rural, 2022, 499, page (50-52)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Tennis leg : l'importance d'un bon diagnostic
par
De Backer, C.
;Mrzyglod, Elsa
Référence
Revue médicale de Bruxelles, 43, 1, page (53-57)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’ordinaire de la critique à Téhéran. Une analyse des politiques de loisirs dans les quartiers iraniens ou les ressorts paradoxaux du gouvernement par la morale
par
Saeidnia, Aurore
Référence
Sociétés contemporaines, 125, page (35-60)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
In dubio contra fiscum et la charge de la preuve de l’exercice de l’activité à l’étranger", note d’observations sous Civ. Liège, div. Liège, 24 juin 2021
par
Docclo, Caroline
Référence
Tijdschrift voor Fiscaal Recht, 2022, 625, page (686-688)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Interdiction de la discrimination fondée sur la situation socio-économique en droit européen : rendre visibles les personnes socio-économiquement défavorisées
par
Ganty, Sarah
;Bribosia, Emmanuelle
;Rorive, Isabelle
Référence
Cahiers de droit européen, page (143-193)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les amants magnifiques
par
Couvreur, Manuel
Editeur scientifique
Cessac, Catherine
Référence
Molière et la musique. Des états du Languedoc à la cour du Roi-Soleil, Editions de Paris-Max Chaleil, Paris, Ed. 2, page (85-90)
Publication
Publié, 2022-01-01
Partie d'ouvrage collectif
Détails
- "La taxe annuelle belge à charge des O.P.C. luxembourgeois n’est donc contraire ni au droit européen ni à la convention belgo-luxembourgeoise", note d’observations sous Cass. 25 mars 2022
par
Docclo, Caroline
Référence
Journal de droit fiscal, 2022, page (33-36)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
- "La taxe annuelle sur les O.P.C. est-elle un impôt sur la fortune au sens des conventions fiscales ?", note d’observations sous Cass. 25 mars 2022 et 21 avril 2022
par
Docclo, Caroline
Référence
Journal de droit fiscal, 2022, page (51-53)
Publication
Publié, 2022-01-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
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