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"Simonart, Valérie"
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Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2012
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2012
syllabus
Accès en ligne
Modalités de participation et de vote à l'assemblée générale
par
Simonart, Valérie
Editeur scientifique
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Référence
Les assemblées générales - Loi concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotéesz, (page 59-83)
Publication
Publié, 2011
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
L'obligation de mixité au sein du conseil d'administration des sociétés cotées
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 41-80)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le sort des intérêts lors de la clôture de la faillite (note sous l'arrêt de la Cour de cassation du 13 octobre 2011
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 422-443)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Le conseil d'administration de la société anonyme et ses comités
par
Simonart, Valérie
Référence
Journal des tribunaux, (page 218-224)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les associations partielles
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique de l'immobilier, 1, (page 25-59)
Publication
Publié, 2011
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2011
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat, 4
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2011
syllabus
Détails
Entrée en vigueur et droit transitoire
par
Simonart, Valérie
; Noël, Marie-Pierre
Editeur scientifique
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Référence
Les assemblées générales - Loi concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées, (page 121-130)
Publication
Publié, 2011
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Les assemblées générales - Loi concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées
par
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
; [et al.]
Publication
Publié, 2011
Actes de colloque
Accès en ligne
Le délégué à la gestion journalière, le chief executive officer et les administrateurs exécutifs (note sous l'arrêt de la Cour de cassation du 26 février 2009
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 298-314)
Publication
Publié, 2010
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2010
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2010
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat, 3
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2010
syllabus
Détails
Droit du patrimoine et de la personnalité morale, 3
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2010
syllabus
Détails
La certification des actions des sociétés anonymes - Evolutions récentes
par
Simonart, Valérie
Référence
Contrôle, stabilité et structure de l'actionnariat, (page 261-290)
Publication
Publié, 2009
Publication dans des actes
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale, 2
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2009
syllabus
Détails
Droit des sociétés et notariat, 2
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2009
syllabus
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2009
syllabus
Accès en ligne
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