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"Simonart, Valérie"
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Droit du patrimoine et de la personnalité morale, 9
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2017
syllabus
Accès en ligne
Associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2016
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
Editorial : Faut-il supprimer certaines formes de sociétés ?
par
Simonart, Valérie
Référence
TRV/RPS, (page 217-218)
Publication
Publié, 2016
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2016
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2016
syllabus
Accès en ligne
Associés, actionnaires et investisseurs
par
Simonart, Valérie
Référence
Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, (page 77-112)
Publication
Publié, 2016
Publication dans des actes
Accès en ligne
L'incidence des développements en matière de gouvernance d'entreprise et de responsabilité sociétale des entreprises sur le principe de la primauté de l'actionnaire en droit belge
par
Simonart, Valérie
Référence
Cent ans de droit luxembourgeois des sociétés, (page 315-321)
Publication
Publié, 2016
Publication dans des actes
Accès en ligne
Le caractère précis de l'information privilégiée : une condition nébuleuse (note sous C.J.U.E., 11 mars 2015, C628-13 (Lafonta))
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 108-136)
Publication
Publié, 2015
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2015
syllabus
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale, 7
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2015
syllabus
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité sociale, 4
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2015
syllabus
Détails
Sociétés en nom collectif. Sociétés en commandite. SNC, SCS et SCA, 1
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2014
Ouvrage auteur unique
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2014
syllabus
Accès en ligne
Droit des sociétés et notariat
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2014
syllabus
Accès en ligne
Les sociétés immobilières réglementées
par
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Publication
Publié, 2014
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
La législation sur l'emploi des langues et la liberté d'établissement des sociétés (note sous l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne (grande chambre) du 16 avril 2013, n° C-202/11)
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 348-376)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit du patrimoine et de la personnalité morale
par
Simonart, Valérie
Publication
Publié, 2013
syllabus
Accès en ligne
La réglementation des sicafi
par
Simonart, Valérie
; Tilquin, Thierry
Publication
Publié, 2013
Ouvrage en collaboration
Accès en ligne
Les conventions avec un administrateur prévoyant une indemnité de départ (note sous Gand, 7 novembre 2011)
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 338-350)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La substitution de la décision du tribunal à celle de l'assemblée générale : à la croisée du droit des obligations et du droit des sociétés (note sous Bruxelles, 6 décembre 2011)
par
Simonart, Valérie
Référence
Revue pratique des Sociétés civiles et commerciales, (page 528-540)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
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