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"Clesse, Charles-Éric"
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Composition des chambres d’appel de police en matière de disques tachygraphiques : la Cour constitutionnelle se prononce
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 622, (page 6)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La déclaration Dimona en cas de test à l’embauche et en cas de défaillance technique: note sous C.T. Mons, 9 novembre 2016
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 7, (page 265)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Note sous C.T. Mons, 14 juin 2017
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Chroniques de droit social, 2018-7, (page 271)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Note sous cassation, 26 septembre 2018
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2019-3, (page 203-204)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Un rendez-vous manqué: note sous Liège, 7 décembre 2017
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2019-3, (page 216)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Note sous C. Const., 22 novembre 2018
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 2019-1, (page 67-68)
Publication
Publié, 2019-02-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Les victimes de la traite des êtres humains
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-01-24
Communication à un colloque
Détails
Ll’introduction au concept de la traite des êtres humains, cadre international et national
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2019-01-23
Communication à un colloque
Détails
Demande oficieuse et référé pénal
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 620, (page 5)
Publication
Publié, 2019-01-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Droit pénal social, 3
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Publié, 2019
Ouvrage auteur unique
Détails
Droit pénal, droit pénal social: les faux amis
par
Clesse, Charles-Eric
Editeur scientifique
Mandoux, Patrick
; Preumont, Marc
Référence
La science pénale dans tous ses états, (page 199-218)
Publication
Publié, 2019
Partie d'ouvrage collectif
Détails
Code pénal de l'entreprise, 7
par
Clesse, Charles-Eric
; Lecocq, Arnaud
; Moreau, T.
; De Valkeneer, C.
Publication
Publié, 2019
Ouvrage en collaboration
Détails
Demande oficieuse et référé pénal
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 619, (page 5)
Publication
Publié, 2018-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La lutte contre le dumping social au stade de l'exécution des marchés publics
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Marchés et contrats publics, (page 45-57)
Publication
Publié, 2018-12-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La problématique des A1: les conclusions de l'avocat-général dans l'affaire Altun
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin Juridique & Social, 601, (page 5)
Publication
Publié, 2018-12-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
22, v’la les contrôleurs
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 614-2, (page 5)
Publication
Publié, 2018-10-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
La lutte contre le dumping social
par
Clesse, Charles-Eric
Publication
Non publié, 2018-09-10
Communication à un colloque
Accès en ligne
L’élément moral en droit pénal social ou le mythe d’Œdipe-Roi
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Droit pénal de l'entreprise, 3, (page 169-173)
Publication
Publié, 2018-09-01
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La responsabilité pénale des personnes morales : une simplification attendue
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 614, (page 2)
Publication
Publié, 2018-09-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
Quelques nouvelles lois en droit pénal social
par
Clesse, Charles-Eric
Référence
Bulletin social & juridique, 612, (page 5)
Publication
Publié, 2018-08-01
Article sans comité de lecture
Accès en ligne
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