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"Cabay, Julien"
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L'originalité d'une oeuvre musicale: note sous Mons, 3 février 2014
par
Cabay, Julien
Référence
Revue de droit commercial belge, 2014, 5, (page 519-527)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2013)
par
Jafferali, Rafaël
; Aughuet, Charlotte
; Berwette, Martine
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Michèle
; Rousseau, Mathilde
; Taton, Xavier
Référence
Journal des tribunaux, 2014, (page 465-473-489-504)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2013)
par
Jafferali, Rafaël
; Berwette, Martine
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Michèle
; Maeterlinck, Axel
; Toro, Jonathan
; Wyart, Vincent
Référence
Journal des tribunaux, 2014, (page 2-10-17-26)
Publication
Publié, 2014
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’épuisement en ligne du droit d’auteur – Pérégrinations le long des frontières américaines et européennes du droit de distribution
par
Cabay, Julien
Référence
Auteurs & média, 5, 2013, (page pp. 303-319)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’épuisement en ligne du droit d’auteur aux USA et en UE : vers un marché d’occasion des produits numériques ?
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2013
Communication à un colloque
Accès en ligne
American Copyright Law and Belgian/EU ‘Droit d’Auteur’ : Cross-Atlantic Conversations on the Freedom of Artistic Creation
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2013
Communication à un colloque
Accès en ligne
L’appropriation du document à des fins créatives
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2013
Communication à un colloque
Accès en ligne
« Ce sont les regardeurs qui font les tableaux » – La forme d’une œuvre d’art conceptuel en droit d’auteur
par
Cabay, Julien
Editeur scientifique
Puttemans, Andrée
; Demarsin, Bert
Référence
Les aspects juridiques de l’art contemporain, (page 9-82)
Publication
Publié, 2013
Partie d'ouvrage collectif
Accès en ligne
Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2012)
par
Berwette, Martine
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Degrave, Stéphanie
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Marc
; Szafran, David
; Toro, Jonathan
Référence
Journal des tribunaux, (page 69-83)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2012)
par
Aughuet, Charlotte
; Berwette, Martine
; Szafran, David
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Marc
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Rousseau, Marguerite
Référence
Journal des tribunaux, 2013, (page 369-380)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Détails
Chronique de législation en droit privé (1er janvier - 30 juin 2012)
par
Jafferali, Rafaël
; Berwette, Martine
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Degrave, Stéphanie
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Michèle
; Szafran, David
; Toro, Jonathan
Référence
Journal des tribunaux, 2013, (page 69-83)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2012)
par
Jafferali, Rafaël
; Aughuet, Charlotte
; Berwette, Martine
; Biart, John
; Cabay, Julien
; Campolini, Philippe
; Coenjaerts, Laurence
; Gallus, Nicole
; Grégoire, Michèle
; Rousseau, Mathilde
; Szafran, David
Référence
Journal des tribunaux, 2013, (page 369-380-389-398)
Publication
Publié, 2013
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Droit privé belge (1er juillet - 31 décembre 2011) (2e partie): Droits intellectuels
par
Cabay, Julien
; [et al.]
Référence
Journal des tribunaux, 2012, 6478, (page 361-364)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Qui veut gagner son procès? - L'avis du public dans l'appréciation de la contrefaçon en droit d'auteur
par
Cabay, Julien
Référence
Auteurs & média, 2012, 1, (page 13-29)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L'action directe du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant : la porte reste ouverte: Observations sous Cass., 15 septembre 2011
par
Cabay, Julien
Référence
L'entreprise et le droit, 2012, 2, (page 61-86)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
La saisie, tout comme la faillite, empêche l’exercice de l’action directe du sous-traitant : comparaison n’est pas raison…: Note sous Gand, 28 janvier 2011 et Cass., 20 janvier 2012
par
Cabay, Julien
Référence
L'entreprise et le droit, 2012, 3, (page 51-62)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
L’exercice de l’action directe par le sous-traitant est-il susceptible d’abus ?: Note sous Comm. Bruxelles, 15 mars 2011
par
Cabay, Julien
Référence
L'entreprise et le droit, 2012, 3, (page 85-91)
Publication
Publié, 2012
Article révisé par les pairs
Accès en ligne
Fable juridique du Chêne et du Roseau (ou : le problème de la définition de l’œuvre en droit d’auteur)
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2012
Communication à un colloque
Accès en ligne
L’avenir de la propriété intellectuelle: à la lumière ou à l’ombre d’ACTA
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2012
Communication à un colloque
Accès en ligne
Art contemporain et droit d’auteur – Toute œuvre d’art est-elle une œuvre au sens du droit d’auteur ?
par
Cabay, Julien
Publication
Non publié, 2012
Communication à un colloque
Accès en ligne
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