Communications publiées lors de congrès ou colloques nationaux et internationaux (13)

  1. 6. Nayer, A. (1995). L'Université Libre de Bruxelles, le libre examen et la tolérance. L'enseignement supérieur pour la tolérance en Europe (p. 24) Conférence du Conseil de l'Europe(DECS-HE 95/72: 18-20 octobre 1995: Ljubljana).
  2. 7. Nayer, A. (1994). Protection dans l'espace européen des personnes d'origine ou de nationalité étrangère et des minorités qu'elles peuvent constituer. In Actes du colloque de Nauplie (pp. 189-201). (L'Europe plurielle, 5). Centre Hellénique d'Etudes européennes.
  3. 8. Nayer, A. (1993). Un statut pour l'artiste: toute une philisophie. In Actes du colloque organisé par le Centre d'Etudes canadiennes du 4 au 6 décembre 1993 Bruxelles: ULB/ Centre d'études canadiennes.
  4. 9. Nayer, A. (1993). Introduction. In Le Droit des étrangers - Statuts, Evolution européenne et Droits économiques et sociaux FUNS.
  5. 10. Nayer, A. (1993). Conclusions. In Le Droit des étrangers - Statuts, Evolution européenne et Droits économiques et sociaux (pp. 385-396) FUNS.
  6. 11. Nayer, A., Doutrelepont, C., Capiau, S., Berenboom, A., Van Gysel, A.-C., & Simonart, V. (1989). Les auteurs sont-ils responsables de leurs actes ?: du droit au respect de l'intégrité de l’œuvre face aux contrats et aux exigences actuelles du commerce et de la technique. In Les Journées du droit d'auteur Bruxelles: Bruylant.
  7. 12. Nayer, A. (1989). Des droits voisins contractuels à la reconnaissance d'un droit de l'artiste. In Les journées du Droit d'auteur (pp. 59-71) Bruxelles: Bruylant.
  8. 13. Nayer, A. (1987). Artistes: droits sociaux et fiscaux. In Actes du Colloque: La diffusion du spectacle vivant (pp. 63-66) Paris: Cahier du CENAM (Centre national d'action musicale).
  9.   Rapports de recherche, comptes rendus, lettres à l'éditeur, working papers (22)

  10. 1. Nayer, A. (2006). Études thématiques portant sur le droit à l’intégration sociale sur base de la jurisprudence de l’année 2003.
  11. 2. Nayer, A. (2004). Étude de la jurisprudence relative au droit à l’intégration sociale de l’année 2003.
  12. 3. Nayer, A. (2001). PME et droit du travail: Espace/temps/mouvements. Faculté de droit de l’Université de Ljubljana.
  13. 4. Nayer, A., et al. (2000). Étude ayant pour objet une analyse de l’importance de l’activité artistique dans l’économie belge et les possibilités de l’augmenter par une réforme du statut social et fiscal des artistes.

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