Ouvrages publiés en collaboration (2)

  1. 1. De Muynck, F., Karolinski, M., Gors, B., Borres, M., Courtois, C., Morelli, J., Mossoux, Y., & Trybulowski, A. (2019). Mémento de l'environnement 2019.
  2. 2. De Muynck, F., Karolinski, M., Borres, M., Courtois, C., Morelli, J., & Mossoux, Y. (2017). Mémento de l’environnement (Régions wallonne et bruxelloise). Edition 2018. Waterloo: Kluwer.
  3.   Parties d'ouvrages collectifs (2)

  4. 1. Mossoux, Y. (2014). La notion d'autorité administrative. In La publicité de l'administration.: Vingt ans après, bilan et perspectives (p. 538). Bruxelles: Bruylant.
  5. 2. Cadranel, B., & Mossoux, Y. (2013). L’articulation des compétences régionales et locales dans la Région de Bruxelles-Capitale : l’autonomie locale menacée ou recadrée ? In M. Uyttendaele & M. Uyttendaele (Eds.), La sixième réforme de l’État (2012-2013). Tournant historique ou soubresaut ordinaire ?: Hommage à Philippe Lavaux, Philippe Quertainmont, Michel Leroy et Rusen Ergec (1 ed., p. 608). Limal: Anthémis.
  6.   Articles dans des revues avec comité de lecture (5)

  7. 1. Mossoux, Y., & Blero, B. (2014). Le congé pénitentiaire et la permission de sortie : des compétences intégralement liées du ministre de la Justice ?: Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation n° C.12.0291.F/1 du 15 novembre 2013. Administration publique trimestriel, 2014(3), 341-359.
  8. 2. Mossoux, Y. (2012). La législation organisant la participation du public au processus de décision de l'administration fédérale : une analyse critique. Administration publique mensuel - Institut belge des sciences administratives, 35(2), 316-341.
  9. 3. Mossoux, Y. (2011). La législation fédérale relative à l’accès à l’information en matière d’environnement: la fin du secret administratif? Aménagement-environnement, 2011(3), 173-193.
  10. 4. Mossoux, Y. (2010). Causation in the polluter pays principle. European energy and environmental law review, 19(6), 279-294.
  11. 5. Mossoux, Y. (2010). La détermination du pollueur et la causalité dans le cadre du principe pollueur-payeur. Administration publique trimestriel, 2009(4), 269-321.
  12.   Articles dans des revues sans comité de lecture (2)

  13. 1. Mossoux, Y. (2012). L’application du principe pollueur-payeur à la gestion du risque environnemental et à la mutualisation des coûts de la pollution. Lex electronica, 17(1), 1-24.
  14. 2. Mossoux, Y. (2011). La gestion de l’eau : analyse de la coopération interrégionale belge au regard de la coopération internationale dans les bassins de l’Escaut et de la Meuse. Revue de droit de l'ULB, 39(2009/1-2), 319-350.